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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA VILLE & TRANSPORT
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Cap@City
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap@City
ARTELIA VILLE & TRANSPORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4323817
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
Cap@City de ARTELIA VILLE & TRANSPORT

Présentation de la marque Cap@City

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA VILLE & TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap@City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA VILLE & TRANSPORT domicilié(e) 47 avenue de Lugo - 94600 - CHOISY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 523 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OOLITH, domicilié(e) 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France.

La marque Cap@City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap@City arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

ARTELIA VILLE & TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : Vi@bility , BICIM , GELITRA


ARTELIA VILLE & TRANSPORT, Société par Actions Simplifiée - 47 avenue de Lugo - 94600 - CHOISY LE ROI - France - SIREN 444523526


OOLITH, - 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 10 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788480 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-10

Inscription le 17 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°788853 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Logiciel disponible à distance via une interface Internet pour l'élaboration, le suivi, la gestion, l'évaluation de projets d'urbanisme, de projets d'aménagement urbain ; Logiciel pour le fonctionnement d'un site Internet d'élaboration, de suivi, de gestion, d'évaluation de projets d'urbanisme, de projets d'aménagement urbain ;

Service d'élaboration administrative, d'évaluation administrative, de gestion administrative de projets d'urbanisme, de projets d'aménagement urbain ;

Service d'évaluation financière, de préparation financière, de gestion financière de projets d'urbanisme, de projets d'aménagement urbain ;

Service d'élaboration technique, de suivi, de gestion technique, d'évaluation technique de projets d'urbanisme, de projets d'aménagement urbain, accessible en ligne. Programmation de logiciels pour l'élaboration, la gestion, le suivi, l'évaluation de projets d'urbanisme, de projets d'aménagement urbain.